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L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant

Name: L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant
Brand: Éditions Quae
SKU: 9782759224579
Price: 12.5 EUR
Availability: InStock
ISBN: 978-2-7592-2457-9

de Marie-Angèle Hermitte (auteur)

Collection : Sciences en questions

mai 2016

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Présentation

En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l’est pas semble devenu vain : les partisans du brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et porte à la discussion.

Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l’accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le « vivant » sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous l’emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L’auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l’opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.

Sommaire

Préface

Avertissement

Introduction

Inventer les droits intellectuels

Une histoire de deux mille ans

Les droits intellectuels des Lumières entre droits de l’homme et capitalisme

Les « mécanismes de spéciation » des propriétés intellectuelles

Le droit d’obtention végétale ou comment introduire le vivant dans les propriétés intellectuelles

Le vivant, objet d’industrie ou monde animé ? Les mots de l’affrontement

Les visions industrielles du vivant

Une nature inintelligente qui doit être exploitée

Les biotechnologies, au premier plan des espérances économiques du monde

Dangereuses métaphores

Désigner ses ennemis

D’autres visions du vivant

Des mouvements disparates ignorés des pouvoirs publics

De la théorie de l’évolution à la vision animiste du monde

De si gênantes exclusions

La réintroduction du vivant dans le droit des brevets : où sont les gouvernants ?

Réintroduire le vivant dans le droit des brevets, une victoire incontestable

L’extension de la brevetabilité

L’énoncé des exclusions de brevetabilité spécifiques à la matière vivante et la réduction de leur portée

De si gênantes exclusions

La dernière bataille : capturer le marché des semences

L’armement

Le coup de grâce : des plantes brevetées pour leurs traits et gènes natifs

Conclusion

Discussion

Références bibliographiques

Lu dans la presse

Sciences humaines – Janvier 2022
"Et si la nature portait plainte..."
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Grand public

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